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Brevet européen · EP1831468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831468
Numéro de demande
EP05816456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
16 juil. 2014
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 11/44 (2006.01)
E01B 7/00 (2006.01)
B23K 20/12 (2006.01)
B23K 101/26 (2006.01)
Priorité
AT 20852004 10.12.2004
Demande PCT
PCT/AT2005/000487 02.12.2005
Publication PCT
WO2006/060832 15.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  3. 19 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.08.2014

  4. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

voestalpine Weichensysteme GmbH

Alpinestrasse 1, 8740 Zeltweg, AT

voestalpine VAE GmbH

Rotenturmstrasse 5-9, 1010 Wien, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

STOCKER, Erik

A-8720 Knittelfeld, AT

OSSBERGER, Heinz

A-8734 Grosslobming, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.