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Brevet européen · EP1831550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831550
Numéro de demande
EP05800589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102004053483 05.11.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/001869 20.10.2005
Publication PCT
WO2006/047985 11.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ixetic MAC GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

HINRICHS, Jan

61381 Friedrichsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.