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Brevet européen · EP1831564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831564
Numéro de demande
EP05810999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
24 mars 2010
Radié
18 nov. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04B 39/10 (2006.01)
Priorité
IT GE20040116 22.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/056083 18.11.2005
Publication PCT
WO2006/067011 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.11.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 18.11.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2010

  6. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Inventeur

SCHIAVONE, Massimo

I-54033 CARRARA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.