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Brevet européen · EP1831564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1831564
- Numéro de demande
- EP05810999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2005
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 18 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04B 39/10 (2006.01)
- Priorité
- IT GE20040116 22.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/056083 18.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/067011 29.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.06.2010
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHIAVONE, Massimo
I-54033 CARRARA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.