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Brevet européen · EP1831594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831594
Numéro de demande
EP05761097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
31 oct. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/06 (2006.01)
B63C 11/22 (2006.01)
Priorité
US 871837 18.06.2004
Demande PCT
PCT/US2005/021578 17.06.2005
Publication PCT
WO2006/009900 26.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

Johnson Outdoors Inc.

Johnson Outdoors, Inc.

555 Main Street, Suite 028, Racine WI 53403, US

Inventeur

ANGELINI, Sergio, A.

CH-5617 Tennwil

MIKLOS, Bela

San Diego, CA 92111-2811, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.