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Brevet européen · EP1831767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831767
Numéro de demande
EP05849409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
29 juin 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/30 (2006.01)
G01F 17/00 (2006.01)
Priorité
US 6789 08.12.2004
US 199042 08.08.2005
Demande PCT
PCT/US2005/044540 07.12.2005
Publication PCT
WO2006/063197 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Inventeur

ARMSTRONG, David, M.

Stuart, FL 34996, US

CHESKATY, Rex

Stuart, FL 34994, US

HORTON, William, R.

Three Rivers, MI 49093, US

GAINES, Michael, H.

Kalamazoo, MI 49009, US

HELLMAN, Michael, P.

Portage, MI 49024, US

GRUBKA, Lawrence, J.

Vicksburg, MI 49097, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.