STRUKTURIERUNGSTECHNIKEN

Brevet européen · EP1831921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831921
Numéro de demande
EP05835813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/027 (2006.01)
H01L 21/3213 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
GB 0426564 03.12.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004658 05.12.2005
Publication PCT
WO2006/059143 08.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

SIRRINGHAUS, Henning

Cambridge CB3 7PW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.