ELEKTRISCHER STROMVERBINDER

Brevet européen · EP1831963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1831963
Numéro de demande
EP05852765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/70 (2011.01)
G06F 1/20 (2006.01)
Priorité
US 638470 P 22.12.2004
US 255295 20.10.2005
Demande PCT
PCT/US2005/043632 01.12.2005
Publication PCT
WO2006/068803 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

FCI

18 Parc Ariane III 3/5 Rue Alfred Kastler, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

DAILY, Christopher

Harrisburg, Pennsylvania 17111, US

KOLIVOSKI, Christopher

York, Pennsylvania 17404, US

SWAIN, Wilfred

Mechanicsburg, Pennsylvania 17050, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.