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Brevet européen · EP1832383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1832383
- Numéro de demande
- EP07004256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2007
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 8 oct. 2008
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/62 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)B24B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006011551 10.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2008
- 8 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2008
Parties
Inventeur
78665 Frittlingen, DE
78559 Gosheim, DE
78166 Donauschingen, DE
78048 Villingen-Schwenningen, DE
79868 Feldberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.