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Brevet européen · EP1832676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1832676
- Numéro de demande
- EP07004731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2007
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 26 août 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D04H 13/00 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006011303 11.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
Ketzer, Michael
97903 Collenberg, DE
Albrecht, Annette
97877 Wertheim, DE
Fahrenkrog, Antje
97877 Wertheim, DE
Christensen, Bernd, Dr.
97877 Wertheim, DE
Stehlin, Thomas, Dr.
65830 Kriftel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.