Schachtabdeckung
Brevet européen · EP1832683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1832683
- Numéro de demande
- EP07450022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2007
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 385062006 08.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.08.2015
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
Gossner, Udo
4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.