Bauelement zur Wärmedämmung
Brevet européen · EP1832690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1832690
- Numéro de demande
- EP07000846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2007
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 12 nov. 2008
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/00 (2006.01)E04B 1/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 10611336 09.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.12.2008
- 12 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
Parties
Inventeur
76327 Pfinztal, DE
Shibuya-Ku Tokyo 150-0011, JP
Chuo-ku Tokyo 103-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.