Bauelement zur Wärmedämmung

Brevet européen · EP1832690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1832690
Numéro de demande
EP07000846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2007
Publié
12 sept. 2007
Délivré
12 nov. 2008
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/00 (2006.01)
E04B 1/48 (2006.01)
Priorité
DE 10611336 09.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.12.2008

  6. 12 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

Parties

Inventeur

Fritschi, Hubert

76327 Pfinztal, DE

Tobishima, Yasufumi

Shibuya-Ku Tokyo 150-0011, JP

Ishii, Noboru

Chuo-ku Tokyo 103-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.