Schlüssel mit Kontakteinrichtung
Brevet européen · EP1832699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1832699
- Numéro de demande
- EP07004608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2007
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05B 19/00 (2006.01)E05B 49/00 (2006.01)G07C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006010794 08.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.04.2019
- 26 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 26.10.2017
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
1 entrée antérieure
- 14 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
34466 Wolfhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.