Têtes d'articulations pour échelles transformables

Brevet européen · EP1832709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1832709
Numéro de demande
EP07003861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2007
Publié
12 sept. 2007
Délivré
27 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E06C 1/32 (2006.01)
E06C 1/18 (2006.01)
Priorité
FR 0602244 10.03.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 24 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.12.2013

  6. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

MACC

Zone Industrielle du Sanital, Boîte Postale 427, 86104 Chatellerault Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Merigot, Jean-Paul

BP 427 86104 Chatellerault Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.