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Brevet européen · EP1832782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1832782
- Numéro de demande
- EP05805977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2005
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/08 (2006.01)F16H 1/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004375361 27.12.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/020585 10.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/070535 06.07.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Inventeur
Shimamoto, Masao c/o Daihatsu Motor Co., Ltd.
Ikeda-shi, Osaka 5638651, JP
Tanaka, Masahiro c/o Daihatsu Motor Co., Ltd.
Ikeda-shi, Osaka 5638651, JP
Kikuwa, Koutarou c/o Daihatsu Motor Co., Ltd.
Ikeda-shi, Osaka 5638651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.