Regelung eines Abfallverbrennungsprozesses

Brevet européen · EP1832809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1832809
Numéro de demande
EP06405101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
12 sept. 2007
Délivré
22 juin 2011
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 5/50 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
F23N 5/00 (2006.01)
G05B 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 9 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.09.2011

  3. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Titulaire

ABB Technology AG

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Bardi, Silvia

5400 Baden

Weisenstein, Wolfgang

5507 Mellingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.