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Brevet européen · EP1833009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1833009
Numéro de demande
EP06004895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
12 sept. 2007
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 20/00 (2012.01)
G06Q 20/38 (2012.01)
H04L 9/06 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

Albrecht, Norbert

16341 Panketal, DE

Kubo, Takayuki

71083 Herrenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.