MODULARES INTERVERTEBRALES IMPLANTAT
Brevet européen · EP1833427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1833427
- Numéro de demande
- EP05817955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2005
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 216104 28.12.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000775 27.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/069463 06.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2010
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.