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Brevet européen · EP1833548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1833548
Numéro de demande
EP05853430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2006.01)
Priorité
US 634974 P 09.12.2004
US 186218 21.07.2005
Demande PCT
PCT/US2005/044503 06.12.2005
Publication PCT
WO2006/063180 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

AMS Research Corporation

10700 Bren Road West, Minnetonka, MN 55343, US

Inventeur

COPA, Vincent, G.

Minnetonka, Minnesota 55345, US

HAUSCHILD, Sidney, F.

St. Paul, Minnesota 55102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.