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Brevet européen · EP1833585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1833585
Numéro de demande
EP04800172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2004
Publié
19 sept. 2007
Délivré
22 oct. 2014
Radié
4 nov. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63G 31/02 (2006.01)
A63G 31/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2004/000780 05.11.2004
Publication PCT
WO2006/049484 11.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.11.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 23 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Säger & Hofmann Patent AG, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen

    Publié dans Swissreg le 23.01.2015

  5. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

ROODENBURG, Joop

NL-2612 HA Delft, NL

PHILIPPEN, Johan, Willem

NL-6451 GC Schinveld, NL

MORDELT, Olaf, Karl-Heinz

74249 Jagsthausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.