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Brevet européen · EP1833585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1833585
- Numéro de demande
- EP04800172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2004
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 4 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 31/02 (2006.01)A63G 31/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/NL2004/000780 05.11.2004
- Publication PCT
- WO2006/049484 11.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Hofmann Patent AG, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 23.01.2015
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
ROODENBURG, Joop
NL-2612 HA Delft, NL
PHILIPPEN, Johan, Willem
NL-6451 GC Schinveld, NL
MORDELT, Olaf, Karl-Heinz
74249 Jagsthausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.