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Brevet européen · EP1833642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1833642
Numéro de demande
EP05803330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
3 févr. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102004063174 29.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/055747 04.11.2005
Publication PCT
WO2006/072490 13.07.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 3 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2010

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

FELDER, Sacha

CH-4513 Langendorf SO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.