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Brevet européen · EP1833714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1833714
Numéro de demande
EP06705822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2006
Publié
19 sept. 2007
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005006710 15.02.2005
Demande PCT
PCT/DE2006/000084 20.01.2006
Publication PCT
WO2006/086938 24.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Postfach 11 29, 89336 Leipheim, DE

Inventeur

KNUPFER, Robert

89171 Illerkirchberg, DE

SCHEFFLER, Hans

89233 Neu-Ulm, Burlafingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.