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Brevet européen · EP1834099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834099
Numéro de demande
EP05821816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
28 avr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/06 (2006.01)
B25B 5/10 (2006.01)
F16L 3/24 (2006.01)
Priorité
GB 0428223 23.12.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/005002 21.12.2005
Publication PCT
WO2006/067459 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

  3. 28 avr. 2010

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

EV IP LP

3500 South DuPont Highway, Dover, County of Kent, DE 19901, US

Inventeur

GILL, Neil Frank, Lindapter International

Bradford, Yorkshire BD7 2NF, GB

Preneur de licence

Lidget LLP

Lindsay House Brackenback Road, Lidget Green Bradford West Yorkshire BD7 2NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.