MONTRE DE PLONGEE

Brevet européen · EP1834218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834218
Numéro de demande
EP05819041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
11 août 2010
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
Priorité
EP 04405761 08.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/056616 08.12.2005
Publication PCT
WO2006/061422 15.06.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 20 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  4. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.