MONTRE DE PLONGEE
Brevet européen · EP1834218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1834218
- Numéro de demande
- EP05819041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2005
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 11 août 2010
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405761 08.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/056616 08.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/061422 15.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 20 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 11 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.