VERBESSERTER STAPELKORB
Brevet européen · EP1834539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1834539
- Numéro de demande
- EP05701696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2005
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 2 févr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A45C 3/04 (2006.01)A45C 5/04 (2006.01)B65D 1/38 (2006.01)B62B 3/16 (2006.01)B62B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- ES 200402780 18.11.2004
- Demande PCT
- PCT/ES2005/000044 02.02.2005
- Publication PCT
- WO2006/056627 01.06.2006
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.02.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.02.2025
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- ARAVEN, S.L., Polígono de Malpica, calle E, nº 7, 50016 Zaragoza, Espagne → SHOP AND ROLL ESPAÑA, S.L., Rio Martin, 6, 50830 VILLANUEVA DE GALLEGO (ZARAGOZA), Espagne
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.11.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
PUERTOLAS SALANOVA, Jose Antonio Araven SA
50016 Zaragoza, ES
GIMENO VERDEJO, Maria Isabel Araven SA
50016 Zaragoza, ES
ALCALA SEBASTIAN, Marcos
50016 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.