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Brevet européen · EP1834729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1834729
- Numéro de demande
- EP07405080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2007
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 7/04 (2006.01)B24B 5/18 (2006.01)B24B 5/35 (2006.01)
- Priorité
- CH 403062006 14.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 27 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 27.05.2009
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.