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Brevet européen · EP1834729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834729
Numéro de demande
EP07405080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2007
Publié
19 sept. 2007
Délivré
25 févr. 2009
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 7/04 (2006.01)
B24B 5/18 (2006.01)
B24B 5/35 (2006.01)
Priorité
CH 403062006 14.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 27 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

  3. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.