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Brevet européen · EP1834809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834809
Numéro de demande
EP05709311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2005
Publié
19 sept. 2007
Délivré
15 janv. 2014
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2004377294 27.12.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/000910 25.01.2005
Publication PCT
WO2006/070485 06.07.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  3. 15 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Inventeur

SHIMADA, Hiroshi

Tokyo 101-0031, JP

KUMAI, Daichi

Tokyo 101-0031, JP

TANIMOTO, Kouichi

Tokyo 164-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.