BINDEGERÄT FÜR DOKUMENT
Brevet européen · EP1834809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1834809
- Numéro de demande
- EP05709311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2005
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 13/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004377294 27.12.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/000910 25.01.2005
- Publication PCT
- WO2006/070485 06.07.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 15 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMADA, Hiroshi
Tokyo 101-0031, JP
KUMAI, Daichi
Tokyo 101-0031, JP
TANIMOTO, Kouichi
Tokyo 164-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.