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Brevet européen · EP1834919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1834919
Numéro de demande
EP07108982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2002
Publié
19 sept. 2007
Délivré
15 juin 2011
Radié
15 juin 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
Priorité
EP 01811132 23.11.2001
Divisionnaire de
EP05106721
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  4. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Inventio AG

Seestrasse 55 Postfach, 6052 Hergiswil

Inventeur

Ach, Ernst

6030 Ebikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.