Rückschlagklappenvorrichtung
Brevet européen · EP1835239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1835239
- Numéro de demande
- EP07004396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2007
- Publié
- 19 sept. 2007
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/02 (2006.01)F04D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006004839 U 15.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 21 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2014
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Inventeur
78658 Zimmern o. R., DE
78052 Villingen-Schwenningen, DE
78056 VS-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.