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Brevet européen · EP1835582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1835582
Numéro de demande
EP07251027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2007
Publié
19 sept. 2007
Délivré
27 juin 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/38 (2006.01)
Priorité
US 781923 P 13.03.2006
US 538884 05.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Inventeur

Appino, Bruce R.

Wood Dale Illinois 60191, US

Hibner, Max W.

Chicago Illinois 60640, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.