KETTENGELÄNDEFAHRZEUG

Brevet européen · EP1836087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836087
Numéro de demande
EP06700007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2006
Publié
26 sept. 2007
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 27/02 (2006.01)
B62D 55/06 (2006.01)
Priorité
US 35925 14.01.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000001 03.01.2006
Publication PCT
WO2006/074559 20.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

Polaris Technology Center Burgdorf GmbH

swissauto powersport llc

Buchmattstrasse 46, 3400 Burgdorf

Inventeur

WENGER, Urs

CH-4539 Rumisberg

KOHLER, Beat

CH-3422 Kirchberg

JENNI, Hans-Rudolf

CH-3365 Grasswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.