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Brevet européen · EP1836290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1836290
- Numéro de demande
- EP06700318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2006
- Publié
- 26 sept. 2007
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/00 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/10 (2006.01)C11D 3/40 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)B29C 47/06 (2006.01)B29C 47/04 (2006.01)B29C 69/02 (2006.01)B29C 43/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0428559 31.12.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2006/000024 03.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/070209 06.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
STUART, David
Norfolk IP22 2BB, GB
WILSON, Brian, Jeyes Group Limited
East Kilbride, Glasgow G75 0SB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.