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Brevet européen · EP1836404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836404
Numéro de demande
EP06806345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2006
Publié
26 sept. 2007
Délivré
11 mars 2009
Radié
17 oct. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 17/03 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
DE 202005060375 U 16.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/010018 17.10.2006
Publication PCT
WO2007/073788 05.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.10.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 17.10.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 4 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 04.04.2009

  7. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Inventeur

HUBER, Peter

82377 Penzberg, DE

ROOS, Rainer

85630 Neukeferloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.