VERBINDUNGSMODUL UND VERBINDER

Brevet européen · EP1836431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836431
Numéro de demande
EP06700241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2006
Publié
26 sept. 2007
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 41/00 (2006.01)
F16L 27/06 (2006.01)
F16L 19/10 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0500491 11.01.2005
GB 0509199 05.05.2005
GB 0517924 02.09.2005
GB 0526431 23.12.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000035 05.01.2006
Publication PCT
WO2006/075135 20.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 15 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  3. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

DAVIS, Mathew William Parker Hannifin IPDE

Devon EX31 1NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.