VERBINDUNGSMODUL UND VERBINDER
Brevet européen · EP1836431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1836431
- Numéro de demande
- EP06700241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2006
- Publié
- 26 sept. 2007
- Délivré
- 7 déc. 2011
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/00 (2006.01)F16L 27/06 (2006.01)F16L 19/10 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0500491 11.01.2005GB 0509199 05.05.2005GB 0517924 02.09.2005GB 0526431 23.12.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/000035 05.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/075135 20.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 15 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
- 7 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
Parties
Inventeur
DAVIS, Mathew William Parker Hannifin IPDE
Devon EX31 1NP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.