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Brevet européen · EP1836518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836518
Numéro de demande
EP05715184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2005
Publié
26 sept. 2007
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/08 (2006.01)
G12B 3/04 (2006.01)
G03B 3/10 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2005/000228 12.01.2005
Publication PCT
WO2006/074695 20.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Titulaire

Trimble Jena GmbH

Carl-Zeiss-Promenade 10, 07745 Jena, DE

Inventeur

LAABS, Steffen

07743 Jena, DE

NOWAK, Matthias

07747 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.