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Brevet européen · EP1836763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836763
Numéro de demande
EP05823456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2005
Publié
26 sept. 2007
Délivré
2 juin 2010
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/162 (2006.01)
H02M 7/219 (2006.01)
Priorité
GB 0427626 16.12.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004907 16.12.2005
Publication PCT
WO2006/064279 22.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 2 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 02.09.2010

  3. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Titulaire

Converteam UK Ltd

Boughton Road, Rugby Warwickshire CV21 1BU, GB

Mandataire

Cronin Intellectual Property

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Inventeur

CRANE, Allan, David

Rugby, Warwickshire CV23 0BH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.