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Brevet européen · EP1836778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836778
Numéro de demande
EP06701122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2006
Publié
26 sept. 2007
Délivré
5 août 2009
Radié
12 janv. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04B 1/707 (2006.01)
H04L 27/36 (2006.01)
H04B 14/08 (2006.01)
G01S 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 05290083 13.01.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/050179 12.01.2006
Publication PCT
WO2006/075018 20.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.01.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 2 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  6. 2 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  7. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    RIES, Lionel, 33, rue Achille Viadieu, F-31400 Toulouse, France, HEIN, Guenter, W., Am Olivberg 8a, 83607 Holzkirchen, Allemagne, LESTARQUIT, Laurent, 13 rue du Pic du Lanoux, 31500 Toulouse, France, AVILA-RODRIGUEZ, Jose-Angel, Knoebelstrasse 14, 80538 München, Allemagne, ISSLER, Jean-Luc, 6, rue Urbein Vilry, 31000 Toulouse, France → RIES, Lionel, 33, rue Achille Viadieu, F-31400 Toulouse, France, HEIN, Guenter, W., Am Olivberg 8a, 83607 Holzkirchen, Allemagne, LESTARQUIT, Laurent, 13 rue du Pic du Lanoux, 31500 Toulouse, France, ISSLER, Jean-Luc, 6, rue Urbein Vilry, 31000 Toulouse, France, AVILA-RODRIGUEZ, Jose-Angel, Westvest 36C, 2611 AZ Delft, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 10 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.10.2009

1 entrée antérieure
  1. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

Centre National d'Etudes Spatiales ( C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

RIES, Lionel

F-31400 Toulouse, FR

HEIN, Guenter, W.

83607 Holzkirchen, DE

LESTARQUIT, Laurent

31500 Toulouse, FR

ISSLER, Jean-Luc

31000 Toulouse, FR

AVILA-RODRIGUEZ, Jose-Angel

2611 AZ Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.