Schale für Schutzhelm

Brevet européen · EP1836913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836913
Numéro de demande
EP07005944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2007
Publié
26 sept. 2007
Délivré
5 janv. 2011
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/28 (2006.01)
A42C 2/00 (2006.01)
Priorité
US 387461 22.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Titulaire

Fox Head, Inc.

18400 Sutter Boulevard, Morgan Hill, CA 95037, US

Inventeur

Pierce, Brendan

San Jose, California 95112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.