Chaussure de ski adaptable à la randonnée
Brevet européen · EP1836916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1836916
- Numéro de demande
- EP06425203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2006
- Publié
- 26 sept. 2007
- Délivré
- 30 avr. 2008
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A43B 13/36 (2006.01)A43B 3/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Sartor, Paolo
31044 Montebeluna (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.