Chaussure de ski adaptable à la randonnée

Brevet européen · EP1836916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1836916
Numéro de demande
EP06425203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2006
Publié
26 sept. 2007
Délivré
30 avr. 2008
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 13/36 (2006.01)
A43B 3/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Sartor, Paolo

31044 Montebeluna (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.