Bracelet à longueur réglable
Brevet européen · EP1836917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1836917
- Numéro de demande
- EP06111714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2006
- Publié
- 26 sept. 2007
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 29 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 29 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG, Seevorstadt 6, 2501 Biel → The Swatch Group Research and Development SA, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.