Optisches Informationsaufzeichnungsmedium

Brevet européen · EP1837196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1837196
Numéro de demande
EP07251172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2007
Publié
26 sept. 2007
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/52 (2006.01)
G11B 23/40 (2006.01)
//B41M 5/50 (2006.01)
Priorité
JP 2006075951 20.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 3 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.02.2009

  3. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Inventeur

Ushida, Mamoru

Tokyo 110-0005, JP

Endo, Tomonori

Tokyo 110-0005, JP

Shin, Yuaki

Tokyo 110-0005, JP

Shimomura, Yoshimasa

Tokyo 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.