Optisches Informationsaufzeichnungsmedium
Brevet européen · EP1837196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1837196
- Numéro de demande
- EP07251172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2007
- Publié
- 26 sept. 2007
- Délivré
- 26 nov. 2008
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/52 (2006.01)G11B 23/40 (2006.01)//B41M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006075951 20.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 3 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.02.2009
- 26 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2008
Parties
Inventeur
Ushida, Mamoru
Tokyo 110-0005, JP
Endo, Tomonori
Tokyo 110-0005, JP
Shin, Yuaki
Tokyo 110-0005, JP
Shimomura, Yoshimasa
Tokyo 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.