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Brevet européen · EP1837384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1837384
Numéro de demande
EP06704684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2006
Publié
26 sept. 2007
Délivré
17 mars 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2005/000389 14.01.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/300460 16.01.2006
Publication PCT
WO2006/075745 20.07.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Titulaire

Nichiban Company Limited

3-3 Sekiguchi 2-chome, Bunkyo-ku, Tokyo 112-8663, JP

Inventeur

ICHIMURA, Syuji c/o Nichiban Company Limited

Tokyo 112-8663, JP

ENDO, Mikihiro c/c Nichiban Company Limited

Tokyo 112-8663, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.