Composés phosphorescents

Brevet européen · EP1837387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1837387
Numéro de demande
EP07102849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2007
Publié
26 sept. 2007
Délivré
5 janv. 2011
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/79 (2006.01)
C09K 11/85 (2006.01)
Priorité
CH 3992006 13.03.2006
EP 06009008 01.05.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

  3. 5 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Titulaire

Association Suisse Pour la Recherche Horlogère

Association Suisse pour la Recherche Horlogère

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Kubel, Frank

1070 Vienne, AT

Bowen, Paul

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.