Urinal
Brevet européen · EP1837447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1837447
- Numéro de demande
- EP06006199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2006
- Publié
- 26 sept. 2007
- Délivré
- 11 mai 2011
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 13/00 (2006.01)E03C 1/29 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 11 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
Parties
Inventeur
Dallmer, Johannes
59757 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.