Elastisches Gelenklager

Brevet européen · EP1837547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1837547
Numéro de demande
EP07002782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2007
Publié
26 sept. 2007
Délivré
15 avr. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/393 (2006.01)
Priorité
DE 102006007997 21.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Inventeur

Zawadzki, Bernd

71409 Schwaikheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.