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Brevet européen · EP1837890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1837890
- Numéro de demande
- EP07405020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2007
- Publié
- 26 sept. 2007
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 25 mai 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01H 50/02 (2006.01)H01H 50/14 (2006.01)H01H 50/58 (2006.01)H01H 50/64 (2006.01)
- Priorité
- CH 4262006 20.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 22 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- ELESTA relays GmbH, Elestastrasse 16, 7310 Bad Ragaz → ELESTA relays GmbH, Heuteilstrasse 18, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.