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Brevet européen · EP1838181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838181
- Numéro de demande
- EP05825570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2005
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/30 (2006.01)
- Priorité
- US 630960 P 24.11.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/042855 23.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/058272 01.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 7 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2009
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Inventeur
KING, Robert
New York, NY 10128, US
LATONE, Thomas
Quakertown, Pennsylvania 18951, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.