BEHÄLTER
Brevet européen · EP1838193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838193
- Numéro de demande
- EP05793877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2005
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 13/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0423515 22.10.2004GB 0509289 06.05.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2005/003996 18.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/043042 27.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 07.08.2010
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
MOORE, Garry
Ilford Essex IG3 8SF, GB
GARCIN, Christopher, Bryson
London N8 9LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.