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Brevet européen · EP1838193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1838193
Numéro de demande
EP05793877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2005
Publié
3 oct. 2007
Délivré
26 mai 2010
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/24 (2006.01)
Priorité
GB 0423515 22.10.2004
GB 0509289 06.05.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/003996 18.10.2005
Publication PCT
WO2006/043042 27.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 7 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.08.2010

  5. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Inventeur

MOORE, Garry

Ilford Essex IG3 8SF, GB

GARCIN, Christopher, Bryson

London N8 9LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.