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Brevet européen · EP1838229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838229
- Numéro de demande
- EP06718796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/28 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 646104 P 20.01.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/001775 19.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/078743 27.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
SURTI, Vihar, C.
Winston-Salem, NC 27106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.