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Brevet européen · EP1838382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1838382
Numéro de demande
EP06719035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2006
Publié
3 oct. 2007
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
US 645678 P 21.01.2005
Demande PCT
PCT/US2006/002057 20.01.2006
Publication PCT
WO2006/078915 27.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Inventeur

Donald A. Schon

Paradise Valley, AZ 85253, US

Timothy, M. Schweikert

Levittown, PA 19054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.