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Brevet européen · EP1838583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838583
- Numéro de demande
- EP05848191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2005
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 5 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004018720 U 03.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/013009 05.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/058791 08.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Klebchemie M.G. Becker GmbH & Co. KG, Max-Becker-Strasse 4, 76356 Weingarten/Baden, Allemagne → Kleiberit SE & Co. KG, Max-Becker-Strasse 4, 76356 Weingarten/Baden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
76356 Weingarten, DE
76137 Karlsruhe, DE
76227 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.